[{"data":1,"prerenderedAt":700},["ShallowReactive",2],{"aide-nav-fr":3,"aide-aide_fr-\u002Faide\u002Fcontrats-et-signature\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature":248},[4,15,23,30,38,44,52,59,65,72,79,86,92,98,106,112,120,126,132,140,148,154,160,165,171,178,185,192,200,206,214,219,225,231,237,243],{"path":5,"title":6,"module":7,"moduleSlug":8,"order":9,"status":10,"actors":11,"enBref":13,"where":14},"\u002Faide\u002Facces-et-compte\u002Fchanger-de-cascade-courante","Changer de cascade courante","Accès et compte","acces-et-compte",1,"review",[12],"Gérant","Passe d'une cascade à une autre quand tu en gères plusieurs : tous les écrans (souscriptions, contributions, modèles…) montrent alors uniquement les données de la cascade choisie.","Barre latérale › (le nom de la cascade) › (une autre cascade) ; ou Tableau de bord › Mes cascades › Sélectionner",{"path":16,"title":17,"module":7,"moduleSlug":8,"order":18,"status":10,"actors":19,"enBref":21,"where":22},"\u002Faide\u002Facces-et-compte\u002Fmodifier-son-compte","Modifier son compte (infos, mot de passe, thème)",2,[12,20],"Administrateur","Modifie ton prénom, ton nom, ton e-mail et ton mot de passe, et choisis l'apparence de Cascade (clair, sombre ou celle de ton appareil).","(Ton nom, en bas du menu) › Mon compte",{"path":24,"title":25,"module":7,"moduleSlug":8,"order":26,"status":10,"actors":27,"enBref":28,"where":29},"\u002Faide\u002Facces-et-compte\u002Fse-connecter","Se connecter",3,[12,20],"Accède à ton espace Cascade avec ton adresse e-mail et ton mot de passe. Tu retrouves ensuite la page que tu voulais ouvrir, ou le tableau de bord.","Page de connexion › Se connecter",{"path":31,"title":32,"module":33,"moduleSlug":34,"order":9,"status":10,"actors":35,"enBref":36,"where":37},"\u002Faide\u002Fcascade-et-organisation\u002Fcreer-une-cascade","Créer une cascade","Cascade et organisation","cascade-et-organisation",[12],"Crée une nouvelle cascade pour y gérer tes modèles, souscriptions et contributions, en la rattachant à une organisation que tu as déjà ou en créant une nouvelle entité juridique.","Tableau de bord › Mes cascades › Nouvelle cascade",{"path":39,"title":40,"module":33,"moduleSlug":34,"order":18,"status":10,"actors":41,"enBref":42,"where":43},"\u002Faide\u002Fcascade-et-organisation\u002Fmodifier-les-reglages-de-la-cascade","Modifier les réglages de la cascade (identité juridique, IBAN, TVA, adresse, logo, préfixe)",[12],"Mets à jour le nom et le préfixe de ta cascade, ainsi que l'identité juridique de son organisation : raison sociale, TVA, logo, adresse de facturation, SIRET (ou N°BCE) et IBAN. L'identité vaut pour toutes les cascades de l'organisation.","Ma cascade",{"path":45,"title":46,"module":47,"moduleSlug":48,"order":9,"status":10,"actors":49,"enBref":50,"where":51},"\u002Faide\u002Fcontrats-et-signature\u002Fajouter-un-contrat-sans-signature","Ajouter un contrat sans signature (déjà signé sur papier)","Contrats et signature","contrats-et-signature",[12],"Quand le contributeur a déjà signé son contrat sur papier, ajoute-le tel quel : le contrat est considéré comme signé par les deux parties, sans envoi ni signature en ligne, et ses contributions sont créées tout de suite.","Souscriptions › Créer une souscription › Contrat › Ajouter sans signature",{"path":53,"title":54,"module":47,"moduleSlug":48,"order":18,"status":10,"actors":55,"enBref":57,"where":58},"\u002Faide\u002Fcontrats-et-signature\u002Fcontresigner-un-contrat","Contresigner un contrat (signataire)",[56],"Signataire","Tu signes, en tant que signataire, le contrat (ou l'avenant) que le contributeur a déjà signé, depuis le lien reçu par e-mail et sans compte : c'est la dernière signature, elle rend le contrat valable.","Lien reçu par e-mail › Signature du contrat",{"path":60,"title":61,"module":47,"moduleSlug":48,"order":26,"status":10,"actors":62,"enBref":63,"where":64},"\u002Faide\u002Fcontrats-et-signature\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature","Envoyer un contrat en signature",[12],"Relis le contrat généré pour une souscription, modifie-le si besoin, puis envoie-le au contributeur pour qu'il le signe en ligne. Tu peux aussi l'ajouter sans signature si le contrat est déjà signé.","Souscriptions › Créer une souscription › Contrat",{"path":66,"title":67,"module":47,"moduleSlug":48,"order":68,"status":10,"actors":69,"enBref":70,"where":71},"\u002Faide\u002Fcontrats-et-signature\u002Frelancer-l-invitation-a-signer","Relancer l'invitation à signer",4,[12],"Renvoie au contributeur l'e-mail d'invitation à signer, s'il l'a perdu, laissé expirer ou jamais reçu, sans recréer le contrat.","Souscriptions › (le contributeur) › Historique › Renvoyer l'invitation",{"path":73,"title":74,"module":47,"moduleSlug":48,"order":75,"status":10,"actors":76,"enBref":78,"where":58},"\u002Faide\u002Fcontrats-et-signature\u002Fsigner-un-contrat","Signer un contrat (contributeur)",5,[77],"Contributeur","Signe en ligne le contrat (ou l'avenant) que le gérant t'a envoyé, sans créer de compte : tu ouvres le lien reçu par e-mail, tu complètes tes informations et tes justificatifs si on te les demande, puis tu certifies avoir lu le contrat.",{"path":80,"title":81,"module":82,"moduleSlug":83,"order":9,"status":10,"actors":84,"enBref":85,"where":82},"\u002Faide\u002Fcontributions\u002Fconsulter-et-filtrer-les-contributions","Consulter et filtrer les contributions","Contributions","contributions",[12],"Retrouve les contributions de ta cascade : filtre-les par statut ou par période, cherche une facture, et vois d'un coup d'œil ce qui est facturé, payé ou encore à facturer.",{"path":87,"title":88,"module":82,"moduleSlug":83,"order":18,"status":10,"actors":89,"enBref":90,"where":91},"\u002Faide\u002Fcontributions\u002Fcreer-une-contribution-ou-un-avoir","Créer une contribution ou un avoir à la main",[12],"Ajoute toi-même une contribution à une souscription, en plus de celles générées automatiquement : des frais ponctuels, une régularisation… Avec un montant négatif, tu crées un avoir qui corrige une contribution déjà due.","Contributions › Créer une contribution",{"path":93,"title":94,"module":82,"moduleSlug":83,"order":26,"status":10,"actors":95,"enBref":96,"where":97},"\u002Faide\u002Fcontributions\u002Fgenerer-automatiquement-les-contributions-recurrentes","Générer automatiquement les contributions récurrentes",[12],"Cascade crée toute seule les contributions d'une souscription, mois après mois, sans que tu aies à les saisir. Cette fiche explique quand elles apparaissent, comment leur montant est calculé et comment les reconnaître dans la liste.","Contributions (créées automatiquement, repérées par l'icône Automatique)",{"path":99,"title":100,"module":101,"moduleSlug":102,"order":9,"status":10,"actors":103,"enBref":104,"where":105},"\u002Faide\u002Fdocuments-justificatifs\u002Fdeposer-des-documents-justificatifs","Déposer des documents justificatifs","Documents justificatifs","documents-justificatifs",[77],"Avant de signer son contrat, le contributeur dépose depuis son lien e-mail les documents que le gérant lui demande : tous sont obligatoires, et le gérant les valide ensuite.","Lien reçu par e-mail › Signature du contrat › Justificatifs à fournir",{"path":107,"title":108,"module":101,"moduleSlug":102,"order":18,"status":10,"actors":109,"enBref":110,"where":111},"\u002Faide\u002Fdocuments-justificatifs\u002Fvalider-ou-rejeter-des-documents-justificatifs","Valider ou rejeter des documents justificatifs",[12],"Quand un contributeur a déposé ses documents en signant, tu les ouvres un par un et tu les acceptes ou les rejettes : c'est ta décision qui débloque la signature du contrat ou renvoie le contributeur redéposer ses pièces.","Souscriptions › Documents à valider › (le contributeur)",{"path":113,"title":114,"module":115,"moduleSlug":116,"order":9,"status":10,"actors":117,"enBref":118,"where":119},"\u002Faide\u002Ffacturation\u002Fenvoyer-la-facture-par-e-mail","Envoyer la facture par e-mail au contributeur","Facturation","facturation",[12,77],"Quand tu lances la facturation (ou quand Cascade facture seule), le contributeur reçoit sa facture en pièce jointe d'un e-mail, à l'adresse de contact de sa souscription : il n'a pas de compte, c'est son seul accès à la facture.","Contributions › (cocher des contributions) › Lancer la facturation › Confirmer",{"path":121,"title":122,"module":115,"moduleSlug":116,"order":18,"status":10,"actors":123,"enBref":124,"where":125},"\u002Faide\u002Ffacturation\u002Ffacturer-automatiquement","Facturer automatiquement",[12],"Quand le modèle a un délai de facturation, Cascade émet et envoie la facture de chaque contribution toute seule, le matin de son jour de facturation. Tu la retrouves dans la liste des contributions, au statut Facturée.","Contributions › (la contribution) › N° facture",{"path":127,"title":128,"module":115,"moduleSlug":116,"order":26,"status":10,"actors":129,"enBref":130,"where":131},"\u002Faide\u002Ffacturation\u002Ffacturer-des-contributions","Facturer des contributions (une ou plusieurs à la fois)",[12],"Génère les factures d'une ou de plusieurs contributions à facturer en une seule action, puis les envoie par e-mail aux contributeurs. C'est aussi la seule façon de facturer un avoir.","Contributions › (les lignes cochées) › Lancer la facturation",{"path":133,"title":134,"module":135,"moduleSlug":136,"order":9,"status":10,"actors":137,"enBref":138,"where":139},"\u002Faide\u002Fgeneral\u002Fce-que-cascade-fait-chaque-jour","Ce que Cascade fait chaque jour","Général","general",[12],"Chaque matin, sans action de ta part, Cascade crée les contributions à venir puis émet et envoie les factures arrivées à échéance. Cette fiche donne les horaires et les règles de ces passages automatiques.","Automatique (aucun écran)",{"path":141,"title":142,"module":143,"moduleSlug":144,"order":9,"status":10,"actors":145,"enBref":146,"where":147},"\u002Faide\u002Fmodeles-de-souscription\u002Fchoisir-le-moyen-de-paiement-par-defaut","Choisir le moyen de paiement par défaut et le délai de prélèvement","Modèles de souscription","modeles-de-souscription",[12],"Choisis par quel moyen les contributeurs d'un modèle de souscription règlent leurs contributions (virement, prélèvement, carte, espèces ou chèque) et, pour un prélèvement, combien de jours avant la date de contribution il a lieu. Chaque souscription reprend ce réglage et peut le changer.","Modèles de souscription › (le modèle) › Configuration générale › Moyen de paiement",{"path":149,"title":150,"module":143,"moduleSlug":144,"order":18,"status":10,"actors":151,"enBref":152,"where":153},"\u002Faide\u002Fmodeles-de-souscription\u002Fconfigurer-la-facturation-automatique","Configurer la facturation automatique",[12],"Indique sur le modèle de souscription combien de jours avant la date de chaque contribution Cascade émet et envoie la facture, pour ne plus avoir à la faire à la main.","Modèles de souscription › (le modèle) › Configuration générale › Mode d'envoi",{"path":155,"title":156,"module":143,"moduleSlug":144,"order":26,"status":10,"actors":157,"enBref":158,"where":159},"\u002Faide\u002Fmodeles-de-souscription\u002Fconfigurer-le-modele-d-avenant","Configurer le modèle d'avenant (paragraphes conditionnels)",[12],"Prépare le texte des avenants d'un modèle de souscription : un en-tête, des paragraphes qui n'apparaissent que si une donnée précise du contrat change (montant, date de fin…), puis un pied de page.","Modèles de souscription › (le modèle) › Avenants",{"path":161,"title":162,"module":143,"moduleSlug":144,"order":68,"status":10,"actors":163,"enBref":164,"where":143},"\u002Faide\u002Fmodeles-de-souscription\u002Fconsulter-la-liste-des-modeles","Consulter la liste des modèles de souscription",[12],"Retrouve tous les modèles de souscription de la cascade courante dans un tableau (récurrence, contribution, mode d'envoi, mode d'adhésion), pour en ouvrir un ou en créer un nouveau.",{"path":166,"title":167,"module":143,"moduleSlug":144,"order":75,"status":10,"actors":168,"enBref":169,"where":170},"\u002Faide\u002Fmodeles-de-souscription\u002Fcreer-un-modele-de-souscription","Créer un modèle de souscription",[12],"Un modèle de souscription regroupe les réglages communs à plusieurs souscriptions : récurrence, mode d'envoi, moyen de paiement, reçu et, si besoin, contrat et avenants. Le formulaire tient en une étape en Adhésion simple, en trois avec un contrat.","Modèles de souscription › Créer un modèle",{"path":172,"title":173,"module":143,"moduleSlug":144,"order":174,"status":10,"actors":175,"enBref":176,"where":177},"\u002Faide\u002Fmodeles-de-souscription\u002Fdefinir-les-documents-justificatifs-demandes","Définir les documents justificatifs demandés",6,[12],"Désigne les documents que le contributeur doit déposer avant de signer son contrat : tu les listes une fois dans le modèle de souscription, et ils sont demandés à chaque contributeur.","Modèles de souscription › (le modèle) › Contrat › Documents",{"path":179,"title":180,"module":143,"moduleSlug":144,"order":181,"status":10,"actors":182,"enBref":183,"where":184},"\u002Faide\u002Fmodeles-de-souscription\u002Fmodifier-un-modele-de-souscription","Modifier un modèle de souscription",7,[12],"Change les réglages d'un modèle de souscription déjà créé : TVA, facturation, moyen de paiement par défaut, contrat, avenants… Les souscriptions, contributions et factures existantes ne sont pas réécrites : seule la suite tient compte des nouveaux réglages.","Modèles de souscription › (le modèle) › Enregistrer les modifications",{"path":186,"title":187,"module":143,"moduleSlug":144,"order":188,"status":10,"actors":189,"enBref":190,"where":191},"\u002Faide\u002Fmodeles-de-souscription\u002Frediger-le-modele-de-contrat","Rédiger le modèle de contrat (variables entre crochets)",8,[12],"Rédige une seule fois le texte du contrat d'un modèle de souscription ; Cascade remplace ensuite les données entre crochets (nom, montant, dates…) par celles de chaque contributeur.","Modèles de souscription › (le modèle) › Contrat › Modèle de contrat",{"path":193,"title":194,"module":195,"moduleSlug":196,"order":9,"status":10,"actors":197,"enBref":198,"where":199},"\u002Faide\u002Fpaiements\u002Fconnecter-le-compte-stripe","Connecter le compte Stripe de l'organisation","Paiements","paiements",[12],"Relie l'organisation à Stripe pour pouvoir encaisser les contributions par prélèvement. Tu remplis une seule fois le formulaire de Stripe, et le compte est partagé par toutes les cascades de l'organisation.","Ma cascade › Compte Stripe",{"path":201,"title":202,"module":195,"moduleSlug":196,"order":18,"status":10,"actors":203,"enBref":204,"where":205},"\u002Faide\u002Fpaiements\u002Fmarquer-une-contribution-comme-payee","Marquer une contribution comme payée",[12],"Enregistre sur une contribution un paiement reçu en dehors de l'application : virement, chèque ou espèces. Son statut se met à jour tout seul, payée si tout est réglé, partiellement payée sinon.","Contributions › ⋮ en bout de ligne › Ajouter un paiement",{"path":207,"title":208,"module":209,"moduleSlug":210,"order":9,"status":10,"actors":211,"enBref":212,"where":213},"\u002Faide\u002Fsouscriptions\u002Fannuler-une-souscription","Annuler une souscription","Souscriptions","souscriptions",[12],"Annule une souscription tant que son contrat n'est pas signé par les deux parties : elle est alors supprimée définitivement, avec son contrat.","Souscriptions › (le contributeur) › Annuler",{"path":215,"title":216,"module":209,"moduleSlug":210,"order":18,"status":10,"actors":217,"enBref":218,"where":209},"\u002Faide\u002Fsouscriptions\u002Fconsulter-et-filtrer-les-souscriptions","Consulter et filtrer les souscriptions",[12],"Retrouve les souscriptions de ta cascade dans une seule liste : recherche un contributeur ou un modèle, trie les colonnes, lis le statut et le montant, et ouvre une souscription ou ses contributions.",{"path":220,"title":221,"module":209,"moduleSlug":210,"order":26,"status":10,"actors":222,"enBref":223,"where":224},"\u002Faide\u002Fsouscriptions\u002Fconsulter-l-historique-des-versions","Consulter l'historique des versions d'une souscription",[12],"Retrouve toutes les versions successives d'une souscription, avec ce qui a changé de l'une à l'autre et le contrat ou l'avenant qui les accompagne.","Souscriptions › (le contributeur) › Historique",{"path":226,"title":227,"module":209,"moduleSlug":210,"order":68,"status":10,"actors":228,"enBref":229,"where":230},"\u002Faide\u002Fsouscriptions\u002Fcreer-une-souscription","Créer une souscription (inviter un contributeur)",[12],"Invite un contributeur à rejoindre ta cascade en créant sa souscription à partir d'un modèle : dates, montant, moyen de paiement, signataire, puis envoi du contrat à signer si le modèle en demande un.","Souscriptions › Créer une souscription",{"path":232,"title":233,"module":209,"moduleSlug":210,"order":75,"status":10,"actors":234,"enBref":235,"where":236},"\u002Faide\u002Fsouscriptions\u002Ffaire-un-avenant","Faire un avenant",[12],"Modifie une souscription dont le contributeur a déjà signé : l'application crée une nouvelle version et génère un avenant, que tu envoies en signature (ou valides sans signature).","Souscriptions › (le contributeur) › Enregistrer",{"path":238,"title":239,"module":209,"moduleSlug":210,"order":174,"status":10,"actors":240,"enBref":241,"where":242},"\u002Faide\u002Fsouscriptions\u002Finviter-plusieurs-contributeurs-en-masse","Inviter plusieurs contributeurs en masse",[12],"Invite d'un coup plusieurs contributeurs à signer un contrat : tu choisis un modèle de souscription, tu importes un fichier Excel avec une ligne par contributeur, tu vérifies le résultat, et Cascade crée les souscriptions et envoie les invitations.","Souscriptions › Inviter plusieurs contributeurs",{"path":244,"title":245,"module":209,"moduleSlug":210,"order":181,"status":10,"actors":246,"enBref":247,"where":236},"\u002Faide\u002Fsouscriptions\u002Fmodifier-une-souscription","Modifier une souscription",[12],"Corrige une souscription tant que le contributeur n'a pas signé son contrat (ou sans contrat) : dates, montant, moyen de paiement et informations du contributeur. Après signature, la modification passe par un avenant.",{"id":249,"title":61,"actors":250,"body":251,"description":667,"enBref":63,"extension":680,"glossary":681,"meta":691,"module":47,"moduleSlug":48,"navigation":692,"needs":693,"order":26,"path":60,"seo":696,"status":10,"stem":697,"video":667,"videoStatus":698,"where":64,"__hash__":699},"aide_fr\u002Faide\u002Fcontrats-et-signature\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature.md",[12],{"type":252,"value":253,"toc":666},"minimark",[254,259,292,296,301,323,330,344,351,355,361,364,370,374,383,389,393,396,413,416,422,426,444,450,456,479,485,488,492,512,518,524,569,573,627,631],[255,256,258],"h2",{"id":257},"avant-de-commencer","Avant de commencer",[260,261,262,286],"ul",{},[263,264,265,266,270,271,274,275,277,278,281,282,285],"li",{},"Le modèle de souscription doit être en mode d'adhésion ",[267,268,269],"strong",{},"Contrat",", avec un modèle de contrat rédigé. Voir ",[272,273,167],"a",{"href":166}," et ",[272,276,187],{"href":186},". Avec ",[267,279,280],{},"Adhésion simple",", le formulaire de souscription s'arrête à ",[267,283,284],{},"Créer"," : il n'y a ni contrat ni cette étape.",[263,287,288,289,291],{},"Tu arrives sur cette page à la fin de ",[272,290,227],{"href":226},". Si tu as quitté la page avant d'envoyer le contrat, tu peux y revenir : voir « Bon à savoir ».",[255,293,295],{"id":294},"étapes","Étapes",[297,298,300],"h3",{"id":299},"_1-arrive-sur-la-page-du-contrat","1. Arrive sur la page du contrat",[302,303,304,305,308,309,312,313,316,317,319,320,322],"p",{},"Dans le formulaire ",[267,306,307],{},"Nouveau contributeur",", remplis les deux premières étapes (",[267,310,311],{},"Informations contribution",", ",[267,314,315],{},"Informations contributeur","), puis clique sur ",[267,318,284],{},". Tu arrives sur la troisième étape, ",[267,321,269],{},", dont le titre est « Création du contrat » suivi du nom du contributeur.",[302,324,325,326,329],{},"À l'étape précédente, la question ",[267,327,328],{},"Qui renseigne les informations ci-dessous ?"," décide de ce que tu pourras faire ici :",[260,331,332,338],{},[263,333,334,337],{},[267,335,336],{},"Je remplis moi-même les informations de mon contributeur"," : le contrat est complet, tu peux l'envoyer en signature ou l'ajouter sans signature.",[263,339,340,343],{},[267,341,342],{},"Mon contributeur va remplir ses informations lui-même"," : le contributeur complète ses informations avant de signer, et tu ne peux qu'envoyer une invitation.",[302,345,346],{},[347,348],"img",{"alt":349,"src":350},"Le choix de la personne qui renseigne les informations du contributeur","\u002Faide\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature\u002Fenvoyer-contrat-signature-01-qui-renseigne.png",[297,352,354],{"id":353},"_2-relis-le-contrat","2. Relis le contrat",[302,356,357,358,360],{},"Le champ ",[267,359,269],{}," contient le texte généré à partir du modèle de contrat de la souscription : le nom du contributeur, le montant, les dates et les autres variables y sont déjà remplis. Relis-le, et modifie-le si besoin : ce que tu envoies est exactement ce texte, avec la mise en forme de l'éditeur (titres, listes, gras, italique, souligné, liens). Le champ est obligatoire.",[302,362,363],{},"Une variable dont la valeur n'est pas connue (par exemple la date de fin quand la souscription n'en a pas) reste affichée sous son nom : remplace-la ou retire-la avant d'envoyer.",[302,365,366],{},[347,367],{"alt":368,"src":369},"Le champ Contrat prérempli à partir du modèle de contrat","\u002Faide\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature\u002Fenvoyer-contrat-signature-02-relire.png",[297,371,373],{"id":372},"_3-insère-un-champ-si-besoin","3. Insère un champ si besoin",[302,375,376,377,382],{},"Pour ajouter une information de la souscription dans le texte, clique sur le bouton ",[267,378,379],{},[380,381],"span",{}," de la barre d'outils de l'éditeur et choisis le champ dans la liste : nom, e-mail, dates, taux de TVA, montants, adresse de facturation, documents requis, champs personnalisés du modèle…",[302,384,385],{},[347,386],{"alt":387,"src":388},"La liste des champs insérables dans le contrat","\u002Faide\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature\u002Fenvoyer-contrat-signature-03-champs.png",[297,390,392],{"id":391},"_4-vérifie-les-annexes-et-les-documents-demandés","4. Vérifie les annexes et les documents demandés",[302,394,395],{},"Sous le texte, deux encadrés apparaissent seulement quand le modèle de souscription le prévoit :",[260,397,398,404],{},[263,399,400,403],{},[267,401,402],{},"Annexes envoyées"," : les fichiers joints au contrat, que tu peux ouvrir. Le contributeur les retrouve sur sa page de signature.",[263,405,406,409,410,412],{},[267,407,408],{},"Documents que le contributeur doit vous envoyer"," : la liste des pièces qu'il devra déposer en signant. Voir ",[272,411,173],{"href":172},".",[302,414,415],{},"Ces deux encadrés sont informatifs : tu ne peux pas les modifier ici.",[302,417,418],{},[347,419],{"alt":420,"src":421},"L'encadré des documents que le contributeur doit envoyer","\u002Faide\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature\u002Fenvoyer-contrat-signature-04-documents.png",[297,423,425],{"id":424},"_5-envoie-le-contrat-en-signature","5. Envoie le contrat en signature",[302,427,428,429,432,433,436,437,440,441,412],{},"Dans l'encadré ",[267,430,431],{},"Mon contributeur n'a pas encore signé de contrat",", clique sur ",[267,434,435],{},"Envoyer en signature",". Une fenêtre te demande de confirmer : ",[267,438,439],{},"Envoyer le contrat en signature ?"," Clique sur ",[267,442,443],{},"Confirmer",[302,445,446],{},[347,447],{"alt":448,"src":449},"Le bouton Envoyer en signature","\u002Faide\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature\u002Fenvoyer-contrat-signature-05-envoyer.png",[302,451,452],{},[347,453],{"alt":454,"src":455},"La fenêtre de confirmation","\u002Faide\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature\u002Fenvoyer-contrat-signature-06-confirmation.png",[302,457,458,459,462,463,466,467,470,471,474,475,478],{},"Si le contributeur doit remplir lui-même ses informations, l'encadré s'intitule ",[267,460,461],{},"Mon contributeur n'a pas encore complété ses informations"," et le bouton devient ",[267,464,465],{},"Envoyer l'invitation"," (fenêtre : ",[267,468,469],{},"Envoyer l'invitation ?","). L'encadré ",[267,472,473],{},"Mon contributeur a déjà signé le contrat",", qui propose ",[267,476,477],{},"Ajouter sans signature",", disparaît alors.",[302,480,481],{},[347,482],{"alt":483,"src":484},"Le bouton Envoyer l'invitation quand le contributeur complète lui-même ses informations","\u002Faide\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature\u002Fenvoyer-contrat-signature-07-invitation.png",[302,486,487],{},"Tu reviens ensuite à la liste des souscriptions.",[255,489,491],{"id":490},"et-ensuite","Et ensuite ?",[260,493,494],{},[263,495,496,499,500,503,504,507,508,511],{},[267,497,498],{},"Statut du contrat"," : ouvre la souscription, dans la section ",[267,501,502],{},"Historique"," : un badge indique ",[267,505,506],{},"À signer par le contributeur",", ou ",[267,509,510],{},"Invitation envoyée"," si le contributeur doit d'abord compléter ses informations.",[302,513,514],{},[347,515],{"alt":516,"src":517},"Le badge « À signer par le contributeur » dans l'historique de la souscription","\u002Faide\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature\u002Fenvoyer-contrat-signature-08-statut-signature.png",[302,519,520],{},[347,521],{"alt":522,"src":523},"Le badge « Invitation envoyée » quand le contributeur doit compléter ses informations","\u002Faide\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature\u002Fenvoyer-contrat-signature-09-statut-invitation.png",[260,525,526,538,548,560],{},[263,527,528,531,532,535,536,412],{},[267,529,530],{},"E-mail au contributeur"," : il reçoit une invitation avec un lien pour lire et signer le contrat en ligne. Si tu as écrit un ",[267,533,534],{},"Message d'invitation"," à la création de la souscription, il est repris dans cet e-mail. Le contributeur n'a pas de compte : ce lien est son seul accès, et il expire 10 jours après la date de prise d'effet de la souscription. Si tu dois le renvoyer : voir ",[272,537,67],{"href":66},[263,539,540,543,544,274,546,412],{},[267,541,542],{},"Parcours du contributeur"," : il complète ses informations si tu lui as délégué ce travail, dépose les documents demandés, puis signe. Voir ",[272,545,74],{"href":73},[272,547,100],{"href":99},[263,549,550,553,554,556,557,559],{},[267,551,552],{},"Validation et contre-signature"," : tu valides les documents déposés (",[272,555,108],{"href":107},"), puis les signataires du modèle reçoivent un e-mail pour contresigner (",[272,558,54],{"href":53},").",[263,561,562,564,565,274,567,412],{},[267,563,82],{}," : tant que le contrat n'est pas signé par les deux parties, aucune contribution n'est créée. Dès la dernière signature, elles sont générées : voir ",[272,566,94],{"href":93},[272,568,134],{"href":133},[255,570,572],{"id":571},"bon-à-savoir","Bon à savoir",[260,574,575,590,593,596,603,622],{},[263,576,577,578,580,581,583,584,587,588,412],{},"La souscription est déjà créée quand tu arrives sur cette page : le formulaire en trois étapes n'enregistre rien avant ",[267,579,284],{},", mais le contrat, lui, est créé seulement à l'envoi. Si tu quittes la page sans envoyer, la souscription existe sans contrat : ouvre-la, et dans la section ",[267,582,502],{}," clique sur ",[267,585,586],{},"Créer le contrat"," pour revenir ici. Voir ",[272,589,221],{"href":220},[263,591,592],{},"Le contrat ne se crée qu'une fois par souscription : une fois envoyé, la page de création n'est plus accessible et son texte ne se modifie plus depuis cette page.",[263,594,595],{},"Le texte que tu envoies est conservé tel quel dans le contrat : si tu modifies ensuite la souscription avant la signature du contributeur, relis le contrat.",[263,597,598,600,601,412],{},[267,599,477],{}," (disponible seulement quand tu as rempli toi-même les informations du contributeur) considère le contrat comme déjà signé par les deux parties : les contributions sont créées tout de suite et rien n'est envoyé au contributeur. Voir ",[272,602,46],{"href":45},[263,604,605,606,609,610,613,614,274,616,619,620,412],{},"Pour une souscription qui n'est pas la première version (après une modification), la page s'appelle « Avenant au contrat » : elle affiche les ",[267,607,608],{},"Éléments modifiés"," et le ",[267,611,612],{},"Texte de l'avenant",", avec les boutons ",[267,615,435],{},[267,617,618],{},"Valider sans signature",". Voir ",[272,621,233],{"href":232},[263,623,624,625,412],{},"Tant que le contrat n'est pas signé par les deux parties, tu peux annuler la souscription depuis sa page : voir ",[272,626,208],{"href":207},[255,628,630],{"id":629},"questions-fréquentes","Questions fréquentes",[632,633,634,644,658],"accordion",{},[635,636,638],"accordion-item",{"label":637},"Je n'ai pas le bouton « Ajouter sans signature ».",[302,639,640,641,643],{},"Il n'apparaît que si le contributeur n'a pas d'information à compléter lui-même. Si tu as choisi qu'il remplisse ses informations, seul ",[267,642,465],{}," est proposé.",[635,645,647],{"label":646},"J'ai fermé la page avant d'envoyer le contrat.",[302,648,649,650,652,653,655,656,412],{},"Ouvre la souscription dans ",[267,651,209],{},", puis clique sur ",[267,654,586],{}," dans la section ",[267,657,502],{},[635,659,661],{"label":660},"Le contributeur dit qu'il n'a pas reçu l'e-mail.",[302,662,663,664,412],{},"Vérifie l'adresse e-mail saisie pour le contributeur, puis renvoie l'invitation : voir ",[272,665,67],{"href":66},{"title":667,"searchDepth":18,"depth":18,"links":668},"",[669,670,677,678,679],{"id":257,"depth":18,"text":258},{"id":294,"depth":18,"text":295,"children":671},[672,673,674,675,676],{"id":299,"depth":26,"text":300},{"id":353,"depth":26,"text":354},{"id":372,"depth":26,"text":373},{"id":391,"depth":26,"text":392},{"id":424,"depth":26,"text":425},{"id":490,"depth":18,"text":491},{"id":571,"depth":18,"text":572},{"id":629,"depth":18,"text":630},"md",[682,683,684,685,102,686,687,688,689,690],"annexes-au-contrat","avenant","contrat","contributeur","message-d-invitation","modele-de-contrat","modele-de-souscription","signataire","souscription",{},true,[694,695],"creer-une-souscription","rediger-le-modele-de-contrat",{"title":61,"description":667},"aide\u002Fcontrats-et-signature\u002Fenvoyer-un-contrat-en-signature","none","TbTIU_oKZJs67QFUC3XKh8A40LqXJhoTuWAEEjTKsa0",1795208382734]