Mentions légales

Éditeur du site

Le site www.cascade.coop est édité par :

Dénomination sociale : Association de préfiguration de la fédération Cascade
Forme juridique : Association
Siège social : 55 rue d'Orsel, 75018 Paris
SIRET : 993 706 563 00018
Numéro de TVA intracommunautaire : aucun
Contact : bonjour@cascade.coop

Directeur de la publication

Balmet Paul, président de l'association

Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

Propriété intellectuelle

Le code de Cascade est ouvert et placé sous licence Coopyleft, comme l'explique la page La fédération.

Les textes, illustrations, logos et autres contenus de ce site restent la propriété de l'association, sauf contenus diffusés par leurs auteurs sous licence open source. Veuillez nous contacter pour toute réutilisation.

Données personnelles et cookies

Les informations sur les données collectées, leur utilisation et vos droits sont dans la politique de confidentialité.

Liens externes

Ce site peut renvoyer vers des sites ou services tiers, par exemple pour réserver un échange. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de publier des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs. Les informations de ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Paris, sous réserve des règles impératives applicables.

Dernière mise à jour : novembre 2026