SignataireContrats et signature

Contresigner un contrat (signataire)

En bref

Tu signes, en tant que signataire, le contrat (ou l'avenant) que le contributeur a déjà signé, depuis le lien reçu par e-mail et sans compte : c'est la dernière signature, elle rend le contrat valable.

Avant de commencer

  • Tu n'as pas besoin de compte Cascade : tu agis uniquement depuis le lien reçu par e-mail. Tu reçois cet e-mail parce que ton nom et ton e-mail sont indiqués comme signataire dans le modèle de souscription. Voir Créer un modèle de souscription.
  • Le contributeur doit avoir signé le contrat avant toi. Voir Signer un contrat (contributeur).
  • Si le modèle demande des documents justificatifs, ils doivent avoir été déposés par le contributeur puis validés par le gérant avant que tu puisses signer. Voir Valider ou rejeter des documents justificatifs.

Étapes

1. Ouvre le lien reçu par e-mail

Dès que le contrat est prêt à être contresigné, tu reçois un e-mail avec un lien. Clique dessus : la page Signature du contrat s'ouvre (Signature de l'avenant s'il s'agit d'un avenant), sans identifiant ni mot de passe.

Si tu es aussi utilisateur de Cascade avec le même e-mail que celui indiqué dans le modèle, tu peux aussi cliquer sur Signer en bout de ligne dans la liste des Souscriptions : la même page s'ouvre dans un nouvel onglet.

2. Relis le contrat

La page affiche le numéro du contrat, l'organisation au nom de laquelle il est établi (représentée par le premier signataire du modèle), puis le texte complet. Si le modèle comporte des annexes, elles sont listées dans Annexes envoyées : clique sur un nom pour l'ouvrir. Quand le contributeur a déposé des justificatifs, ils apparaissent dans Justificatifs, chacun avec son statut.

Tu peux aussi cliquer sur Télécharger pour récupérer le contrat en PDF.

3. Certifie ta lecture

Active le bouton Je certifie avoir lu le contrat (Je certifie avoir lu l’avenant pour un avenant). Il est obligatoire.

4. Signe

Clique sur Signer. La page affiche C'est signé ! et Votre signature a bien été prise en compte. Tu peux alors télécharger le contrat signé avec Télécharger.

Et ensuite ?

  • Statut : le contrat passe à Signé dans la souscription.
  • E-mails : le contrat signé (PDF) est envoyé au contributeur, aux signataires du modèle et au gérant principal de l'organisation.
  • Contributions : pour un modèle dont le montant est fixé par le gérant, les premières contributions de la souscription sont créées tout de suite. Les suivantes sont créées automatiquement ; voir Générer automatiquement les contributions récurrentes et Ce que Cascade fait chaque jour.
  • Côté contributeur : il a signé avant toi (voir Signer un contrat (contributeur)) et reçoit le contrat signé par e-mail.

Bon à savoir

  • Ton lien n'expire pas : tu peux le rouvrir plus tard pour télécharger le contrat. Celui du contributeur, lui, expire peu de temps après la date de début de la souscription.
  • Avant que le contributeur ait signé (ou pendant la validation de ses justificatifs), la page affiche seulement En attente : il n'y a rien à signer. Tu reçois l'e-mail quand c'est à toi.
  • Le lien n'est pas personnel : si le modèle comporte plusieurs signataires, tous reçoivent le même e-mail et le premier qui signe signe pour tous. Les autres liens affichent alors C'est signé !.
  • Tu ne tapes pas ton nom et tu ne dessines pas de signature : c'est le fait d'activer Je certifie avoir lu… puis de cliquer sur Signer qui vaut signature. Tous les documents sont au nom du premier signataire du modèle.
  • Cette page ne permet ni de refuser le contrat ni d'annuler ta signature : si le contrat te paraît erroné, ne signe pas et préviens le gérant.
  • Pour un avenant, la page et les étapes sont les mêmes ; seuls les titres et la phrase de certification changent. Voir Faire un avenant.
  • Si le contrat a été ajouté « sans signature », il n'y a rien à contresigner. Voir Ajouter un contrat sans signature (déjà signé sur papier).

Questions fréquentes