GérantContrats et signature

Envoyer un contrat en signature

En bref

Relis le contrat généré pour une souscription, modifie-le si besoin, puis envoie-le au contributeur pour qu'il le signe en ligne. Tu peux aussi l'ajouter sans signature si le contrat est déjà signé.

Avant de commencer

Étapes

1. Arrive sur la page du contrat

Dans le formulaire Nouveau contributeur, remplis les deux premières étapes (Informations contribution, Informations contributeur), puis clique sur Créer. Tu arrives sur la troisième étape, Contrat, dont le titre est « Création du contrat » suivi du nom du contributeur.

À l'étape précédente, la question Qui renseigne les informations ci-dessous ? décide de ce que tu pourras faire ici :

  • Je remplis moi-même les informations de mon contributeur : le contrat est complet, tu peux l'envoyer en signature ou l'ajouter sans signature.
  • Mon contributeur va remplir ses informations lui-même : le contributeur complète ses informations avant de signer, et tu ne peux qu'envoyer une invitation.

2. Relis le contrat

Le champ Contrat contient le texte généré à partir du modèle de contrat de la souscription : le nom du contributeur, le montant, les dates et les autres variables y sont déjà remplis. Relis-le, et modifie-le si besoin : ce que tu envoies est exactement ce texte, avec la mise en forme de l'éditeur (titres, listes, gras, italique, souligné, liens). Le champ est obligatoire.

Une variable dont la valeur n'est pas connue (par exemple la date de fin quand la souscription n'en a pas) reste affichée sous son nom : remplace-la ou retire-la avant d'envoyer.

3. Insère un champ si besoin

Pour ajouter une information de la souscription dans le texte, clique sur le bouton de la barre d'outils de l'éditeur et choisis le champ dans la liste : nom, e-mail, dates, taux de TVA, montants, adresse de facturation, documents requis, champs personnalisés du modèle…

4. Vérifie les annexes et les documents demandés

Sous le texte, deux encadrés apparaissent seulement quand le modèle de souscription le prévoit :

  • Annexes envoyées : les fichiers joints au contrat, que tu peux ouvrir. Le contributeur les retrouve sur sa page de signature.
  • Documents que le contributeur doit vous envoyer : la liste des pièces qu'il devra déposer en signant. Voir Définir les documents justificatifs demandés.

Ces deux encadrés sont informatifs : tu ne peux pas les modifier ici.

5. Envoie le contrat en signature

Dans l'encadré Mon contributeur n'a pas encore signé de contrat, clique sur Envoyer en signature. Une fenêtre te demande de confirmer : Envoyer le contrat en signature ? Clique sur Confirmer.

Si le contributeur doit remplir lui-même ses informations, l'encadré s'intitule Mon contributeur n'a pas encore complété ses informations et le bouton devient Envoyer l'invitation (fenêtre : Envoyer l'invitation ?). L'encadré Mon contributeur a déjà signé le contrat, qui propose Ajouter sans signature, disparaît alors.

Tu reviens ensuite à la liste des souscriptions.

Et ensuite ?

  • Statut du contrat : ouvre la souscription, dans la section Historique : un badge indique À signer par le contributeur, ou Invitation envoyée si le contributeur doit d'abord compléter ses informations.

Bon à savoir

  • La souscription est déjà créée quand tu arrives sur cette page : le formulaire en trois étapes n'enregistre rien avant Créer, mais le contrat, lui, est créé seulement à l'envoi. Si tu quittes la page sans envoyer, la souscription existe sans contrat : ouvre-la, et dans la section Historique clique sur Créer le contrat pour revenir ici. Voir Consulter l'historique des versions d'une souscription.
  • Le contrat ne se crée qu'une fois par souscription : une fois envoyé, la page de création n'est plus accessible et son texte ne se modifie plus depuis cette page.
  • Le texte que tu envoies est conservé tel quel dans le contrat : si tu modifies ensuite la souscription avant la signature du contributeur, relis le contrat.
  • Ajouter sans signature (disponible seulement quand tu as rempli toi-même les informations du contributeur) considère le contrat comme déjà signé par les deux parties : les contributions sont créées tout de suite et rien n'est envoyé au contributeur. Voir Ajouter un contrat sans signature (déjà signé sur papier).
  • Pour une souscription qui n'est pas la première version (après une modification), la page s'appelle « Avenant au contrat » : elle affiche les Éléments modifiés et le Texte de l'avenant, avec les boutons Envoyer en signature et Valider sans signature. Voir Faire un avenant.
  • Tant que le contrat n'est pas signé par les deux parties, tu peux annuler la souscription depuis sa page : voir Annuler une souscription.

Questions fréquentes