GérantModèles de souscription

Rédiger le modèle de contrat (variables entre crochets)

En bref

Rédige une seule fois le texte du contrat d'un modèle de souscription ; Cascade remplace ensuite les données entre crochets (nom, montant, dates…) par celles de chaque contributeur.

Avant de commencer

  • Il te faut un modèle de souscription dont le mode d'adhésion est Contrat : le texte se rédige à l'étape Contrat du formulaire, qui n'existe pas en Adhésion simple. Voir Créer un modèle de souscription.
  • Prépare le texte de ton contrat et repère les informations qui changent d'un contributeur à l'autre : nom, montant, date de début… Ce sont elles que tu placeras entre crochets.
  • L'étape Contrat demande aussi au moins un contact signataire (voir Créer un modèle de souscription) ; les documents justificatifs sont facultatifs (voir Définir les documents justificatifs demandés).

Étapes

1. Ouvre l'étape Contrat

Dans le menu, va dans Modèles de souscription, puis clique sur Créer un modèle (ou sur le nom d'un modèle existant pour le modifier). Renseigne la Configuration générale, choisis le mode d'adhésion Contrat et clique sur Suivant. L'étape Contrat s'ouvre : tout en bas, la section Modèle de contrat contient le champ Modèle, obligatoire.

2. Rédige le texte du contrat

Écris le contrat dans l'éditeur. La barre d'outils propose : annuler et rétablir, titres, listes à puces ou numérotées, gras, italique, souligné, barré, lien, et le bouton Données de publipostage (le bouton avec deux crochets). Écris une seule fois le texte : à la création de chaque contrat, Cascade remplace les données entre crochets par celles du contributeur.

3. Insère une donnée avec le bouton Données de publipostage

Place le curseur où la donnée doit apparaître, clique sur Données de publipostage et choisis la donnée dans la liste. Elle s'insère sous la forme d'une pastille bleue qui porte son nom. Les données déjà utilisées dans le texte sont écrites en bleu dans la liste. La liste défile : elle contient 14 données.

Voici ce que Cascade met à la place de chacune :

DonnéeCe que Cascade écrit dans le contrat
NomLe nom du signataire côté contributeur, saisi à la création de la souscription.
EmailL'adresse e-mail de ce signataire.
Date de prise d'effetLa date de prise d'effet de la souscription, écrite en toutes lettres pour le mois (par exemple « 01 décembre 2026 »).
Date de finLa date de fin de la souscription ou, à défaut, la date de fin par défaut du modèle. Sans date de fin, le nom de la donnée apparaît à la place.
Taux de TVALe taux de TVA du modèle, sans le symbole % : ajoute-le toi-même.
Montant TVALe montant de TVA de la contribution, sans le symbole €.
Montant HTLe montant hors taxes de la souscription (par exemple « 180 »), sans le symbole €.
Montant TTCLe montant toutes taxes comprises (par exemple « 216 »), sans le symbole €.
Adresse de facturationL'adresse de facturation du contributeur.
Numéro de TVALe numéro de TVA du contributeur.
Numéro de SIRET / N°BCELe numéro d'identification de l'entreprise du contributeur.
Dénomination socialeLa raison sociale du contributeur.
Documents requis pour adhérerLa liste à puces des documents justificatifs demandés par le modèle. Voir Définir les documents justificatifs demandés.
Préavis de prélèvement (jours)Le nombre de jours entre l'envoi de la facture et le prélèvement. Vide si le modèle n'a pas de facturation automatique ou de délai de prélèvement. Voir Choisir le moyen de paiement par défaut et le délai de prélèvement.

4. Ou ouvre le menu avec le crochet

Tu peux aussi taper [ (crochet ouvrant) dans le texte : le même menu s'ouvre sous le curseur. Continue à taper pour le filtrer (par exemple « montant »), puis choisis la donnée avec la souris ou la touche Entrée.

Pour une donnée de la liste, choisis-la toujours dans le menu : si tu tapes à la main [Nom] ou [Montant HT], Cascade ne reconnaît pas la donnée existante : elle crée un nouveau champ du même nom, à renseigner à la main à chaque souscription.

5. Crée un nouveau champ pour une information propre à ton contrat

Pour une information qui n'est pas dans la liste (un numéro de dossier, un étage, un lot…), tape [ puis le nom du champ. Le menu propose Nouveau champ : valide-le et le champ s'ajoute au texte sous forme de pastille. Tu peux aussi taper le nom jusqu'au crochet fermant, par exemple [Numéro de dossier]. Le champ est ensuite proposé dans la liste des données, et il est demandé à la création de chaque souscription.

6. Choisis les champs que le contributeur remplit lui-même

Sous le texte, le champ Champs remplis par le contributeur liste tes nouveaux champs. Ceux que tu choisis ici seront complétés par le contributeur avant qu'il signe, au lieu de l'être par toi. Par défaut (Aucun champ délégué au contributeur), c'est toi qui renseignes chaque champ à la création de la souscription. Certaines données sont déjà remplies par le contributeur sans que tu aies à le préciser, par exemple l'Adresse de facturation quand tu lui laisses saisir ses informations.

7. Termine le formulaire

Clique sur Suivant pour passer à l'étape Avenants, qui demande le modèle d'avenant (voir Configurer le modèle d'avenant (paragraphes conditionnels)). Enregistre ensuite avec Créer le modèle de souscription pour un nouveau modèle, ou Enregistrer les modifications pour un modèle existant. Si un champ est incomplet, un message t'indique lequel corriger.

Et ensuite ?

  • À la création d'une souscription : Cascade te demande la valeur de chaque champ que tu n'as pas confié au contributeur, puis compose le contrat à partir de ton texte. Voir Créer une souscription (inviter un contributeur).
  • Sur la page « Création du contrat » : tu relis le texte, avec les données remplacées par leurs valeurs, et tu peux le retoucher à la main avant de l'envoyer. Voir Envoyer un contrat en signature.

  • Du côté du contributeur : il reçoit le contrat par e-mail, complète les champs que tu lui as confiés, puis le signe. Voir Signer un contrat (contributeur).
  • Un contrat déjà créé garde son texte : modifier le modèle ensuite ne change pas les contrats déjà créés. Pour changer une souscription après signature, voir Faire un avenant.

Bon à savoir

  • Le champ Modèle est obligatoire : sans texte, tu ne peux pas passer à l'étape suivante.
  • Toutes les données sont toujours proposées, même celles que ton modèle n'alimente pas (le préavis de prélèvement sans prélèvement, par exemple). Quand une valeur manque, le nom de la donnée (par exemple « Adresse de facturation ») s'affiche à la place dans le contrat : repère-la à la relecture, avant d'envoyer.
  • Les montants et le taux sont écrits sans unité : écris toi-même « € HT », « € TTC » ou « % » après la donnée.
  • Un nouveau champ créé par le menu perd les accents de son nom (« Numéro de dossier » devient « Numero De Dossier »). Pour le garder intact, tape son nom complet entre crochets avec les accents.
  • Les majuscules ne comptent pas dans une donnée tapée entre crochets, mais l'orthographe du nom doit rester la même partout dans le texte, pour que ce soit un seul champ.
  • Les paragraphes du modèle d'avenant utilisent les mêmes données entre crochets : voir Configurer le modèle d'avenant (paragraphes conditionnels).
  • Pour modifier le texte d'un modèle existant : voir Modifier un modèle de souscription.

Questions fréquentes