ContributeurContrats et signature

Signer un contrat (contributeur)

En bref

Signe en ligne le contrat (ou l'avenant) que le gérant t'a envoyé, sans créer de compte : tu ouvres le lien reçu par e-mail, tu complètes tes informations et tes justificatifs si on te les demande, puis tu certifies avoir lu le contrat.

Avant de commencer

  • Tu n'as pas besoin de compte Cascade : tu agis uniquement depuis le lien reçu par e-mail. Il arrive quand le gérant t'envoie le contrat (ou l'avenant) en signature : voir Envoyer un contrat en signature. Si tu as perdu l'e-mail, demande au gérant de relancer l'invitation : voir Relancer l'invitation à signer.
  • Ton lien est valable jusqu'à 10 jours après la date de prise d'effet de la souscription. Passé ce délai, la page refuse de s'ouvrir : il faut alors demander un nouveau lien au gérant.
  • Si le modèle de souscription demande des justificatifs, prépare-les en PDF, JPEG ou PNG. Voir Définir les documents justificatifs demandés.

Étapes

1. Ouvre le lien reçu par e-mail

Clique sur le lien de l'e-mail d'invitation. Une page s'ouvre, sans connexion, avec le logo de Cascade. Son titre d'onglet est Signature du contrat, ou Signature de l'avenant quand la souscription a déjà été signée et qu'elle est modifiée (voir Faire un avenant).

Selon l'état du contrat, la page te montre l'étape 2 ou directement l'étape 3.

2. Complète tes informations (si on te les demande)

Si le gérant a laissé des informations à ta charge, la page commence par Complétez vos informations : tu ne peux pas lire le contrat tant que tu ne les as pas validées. Elles sont rangées en deux blocs :

  • Facturation : Raison sociale ou nom (toujours proposé, jamais obligatoire : c'est l'occasion de corriger le nom enregistré par le gérant), puis, seulement si le modèle de souscription est en mode d'envoi Facture, Adresse, Code postal, Ville, Pays, SIRET (le libellé s'adapte au pays) et Numéro de TVA. L'adresse est obligatoire ; le SIRET ne l'est que si tu es une entreprise, c'est-à-dire dès que tu renseignes un SIRET ou un numéro de TVA.
  • Informations complémentaires : les champs personnalisés que le modèle de contrat te confie. Ils sont tous obligatoires.

Les champs déjà remplis par le gérant s'affichent grisés, sans que tu puisses les modifier. Clique sur Valider : la page se recharge avec le contrat, déjà complété avec tes informations.

3. Lis le contrat

Le texte du contrat (ou de l'avenant) s'affiche en entier. S'il a des annexes, un bloc Annexes envoyées les liste : clique sur leur nom pour les ouvrir dans un nouvel onglet.

4. Dépose les justificatifs (si le modèle en demande)

Un bloc Justificatifs à fournir propose un champ par document demandé, tous obligatoires. Dépose chaque fichier au format PDF, JPEG ou PNG. Tant qu'il en manque, un message te le rappelle : « Envoyez d'abord tous les justificatifs requis ci-dessus pour pouvoir signer. » Tu signes et tu déposes en une seule fois, dans la même page.

Un bloc Justificatifs, en bas de la page, liste les documents déjà déposés avec leur état (En attente, Accepté ou Rejeté). Un document rejeté s'y affiche avec le motif du refus : tu le redéposes ici même (voir Déposer des documents justificatifs).

5. Signe

Active l'interrupteur Je certifie avoir lu le contrat (Je certifie avoir lu l'avenant pour un avenant), puis clique sur Signer. Il n'y a pas de signature à dessiner : l'interrupteur et le bouton valent signature.

Et ensuite ?

La page se recharge sur une carte En attente : tu n'as plus rien à faire, et ta signature ne peut pas être annulée depuis cette page. La suite dépend des justificatifs :

  • Avec justificatifs : le contrat passe à Documents à valider. Le gérant est prévenu par e-mail et toi aussi (ton e-mail t'indique que tes justificatifs sont en cours de validation). S'il rejette un document, tu reçois un e-mail avec un nouveau lien : le même formulaire te demande alors seulement les documents manquants ou rejetés, et tu signes à nouveau. Voir Valider ou rejeter des documents justificatifs.
  • Sans justificatif, ou une fois tous les documents acceptés : le contrat passe à À signer par le signataire. Le ou les signataires reçoivent un e-mail avec leur propre lien. Sans justificatif, tu reçois aussi un e-mail t'indiquant que le contrat est en cours de signature. Voir Contresigner un contrat (signataire).
  • Quand le signataire a signé : le contrat est Signé. Tu reçois par e-mail le contrat signé en PDF. Si tu rouvres ton lien, la page affiche C'est signé !, sans bouton de téléchargement : garde l'e-mail.

Les contributions de la souscription sont créées par Cascade une fois le contrat signé des deux côtés (voir Ce que Cascade fait chaque jour).

Bon à savoir

  • Un seul lien sert pour tout ton parcours : compléter tes informations, signer, puis redéposer un justificatif rejeté. Chaque nouvel e-mail contient un lien valable jusqu'à la même échéance (10 jours après la prise d'effet).
  • Tu ne peux pas signer si une information obligatoire ou un justificatif manque : le bouton Signer reste bloqué ou la page te signale le document requis (« Ce justificatif est requis. »).
  • Tu ne peux pas modifier le texte du contrat. Pour toute correction, contacte le gérant : il corrige la souscription, tant que tu n'as pas signé, puis te renvoie l'invitation.
  • Une fois que tu as signé, une modification de la souscription passe par un avenant, que tu signeras de la même façon.
  • Le gérant peut aussi enregistrer un contrat déjà signé sur papier, sans passer par cette page : voir Ajouter un contrat sans signature (déjà signé sur papier).

Questions fréquentes