ContributeurDocuments justificatifs

Déposer des documents justificatifs

En bref

Avant de signer son contrat, le contributeur dépose depuis son lien e-mail les documents que le gérant lui demande : tous sont obligatoires, et le gérant les valide ensuite.

Avant de commencer

  • Cette fiche s'adresse au contributeur. Il n'a pas de compte : tout se passe depuis le lien qu'il reçoit par e-mail, sans mot de passe.
  • Le modèle de souscription doit demander des documents justificatifs : le gérant les a définis à l'étape Contrat du modèle. Voir Définir les documents justificatifs demandés.
  • Le gérant doit avoir envoyé le contrat en signature. Voir Envoyer un contrat en signature.
  • Tiens prêts les fichiers au format PDF, JPEG ou PNG (une photo prise avec un téléphone convient).

Étapes

1. Ouvre le lien reçu par e-mail

Dans l'e-mail d'invitation, clique sur le lien : la page Signature du contrat s'ouvre. Si le gérant a laissé au contributeur des informations à compléter (raison sociale, adresse, SIRET…), elles te sont demandées d'abord ; les justificatifs n'apparaissent qu'ensuite. Voir Signer un contrat (contributeur).

Lis le contrat : le texte s'affiche en haut de la page, suivi des annexes éventuelles.

2. Dépose chaque document dans la carte Justificatifs à fournir

Sous le contrat, la carte Justificatifs à fournir affiche un champ par document demandé, nommé comme dans le modèle de souscription (par exemple « Pièce d'identité »). Tous sont obligatoires.

Dans chaque champ, glisse ton fichier ou clique sur la zone (« Glissez un fichier ici ou cliquez pour le choisir »). Seuls les fichiers PDF, JPEG et PNG sont proposés. Le message « Envoi en cours… » s'affiche pendant le dépôt, puis le nom du fichier apparaît dans le champ : clique dessus pour vérifier que c'est le bon (il s'ouvre dans un nouvel onglet).

Pour changer de fichier, choisis-en simplement un autre dans la même zone (« …cliquez pour le remplacer ») : il remplace le premier. Il n'y a pas de bouton pour retirer un document, puisqu'ils sont tous obligatoires.

Si le dépôt échoue, un message rouge s'affiche sous le champ (« Échec de l'envoi du fichier vers le stockage. » par exemple) : choisis le fichier de nouveau.

3. Certifie ta lecture et signe

Active l'interrupteur Je certifie avoir lu le contrat, puis clique sur Signer.

Tant qu'il manque un document, l'écran te prévient : « Envoyez d'abord tous les justificatifs requis ci-dessus pour pouvoir signer. » Si tu valides quand même, le message « Ce justificatif est requis. » apparaît sous chaque champ vide et la signature n'est pas enregistrée. Tes fichiers ne sont envoyés au gérant qu'au moment de la signature.

Une fois signé, la carte En attente remplace le formulaire : « Vos pièces justificatives sont en cours de validation. Le signataire signera ensuite le contrat. »

Et ensuite ?

  • Validation par le gérant : le contrat passe au statut Documents à valider. Le gérant reçoit un e-mail, et toi un e-mail t'indiquant que tes documents sont en cours de validation. Le gérant ouvre chaque fichier et l'accepte ou le rejette. Voir Valider ou rejeter des documents justificatifs.
  • Si tout est accepté : le contrat attend la signature du signataire. Voir Contresigner un contrat (signataire). Comme des documents sont demandés, tu ne reçois pas l'e-mail « contrat en cours de signature » : celui de la validation en tient lieu.
  • Si au moins un document est rejeté : le contrat passe au statut Documents à mettre à jour et tu reçois un e-mail qui liste les documents rejetés, avec la raison du gérant, et le même lien. Sur la page, la carte Justificatifs affiche chaque document avec son statut (En attente, Accepté ou Rejeté) et la raison du rejet en rouge. La carte Justificatifs à fournir ne redemande que les documents rejetés (ou jamais déposés) : dépose les nouveaux fichiers, certifie ta lecture et signe de nouveau. Les documents déjà acceptés ou en attente ne bougent pas, et le cycle de validation recommence.
  • Quand le signataire a signé à son tour, le contrat est signé. Voir Signer un contrat (contributeur).

Bon à savoir

  • Les documents ne se déposent qu'au moment de signer le contrat : il n'existe pas d'écran pour en ajouter après coup.
  • Cascade n'impose pas de taille maximale. Les formats PDF, JPEG et PNG sont proposés par le sélecteur de fichiers, mais Cascade ne vérifie pas le contenu : c'est le gérant qui juge à la validation.
  • Un seul fichier par document. Pour envoyer plusieurs pages, regroupe-les dans un seul PDF.
  • Le lien reçu par e-mail expire 10 jours après la date de prise d'effet de la souscription. Passé ce délai, la page ne s'ouvre plus : le gérant doit renvoyer l'invitation. Voir Relancer l'invitation à signer.
  • Un fichier déposé mais jamais envoyé avec une signature (onglet fermé, page quittée) est supprimé automatiquement, entre 24 et 48 heures plus tard. Voir Ce que Cascade fait chaque jour. Il suffit alors de le déposer de nouveau.
  • Les documents ne sont pas demandés si le gérant a ajouté le contrat sans signature électronique. Voir Ajouter un contrat sans signature (déjà signé sur papier).
  • Les documents ne sont demandés qu'à la signature du contrat initial, pas à celle d'un avenant. Voir Faire un avenant.

Questions fréquentes